1. Responsable du traitement
Le responsable du traitement est Slow Control, éditeur d'ETESE. Pour toute question relative à vos données : dpo@etese.fr.
2. Données traitées
- Professionnels : identité, email, cabinet, traces de connexion, acceptation des conditions.
- Patients (saisis par le cabinet) : identité, contact, réponses au diagnostic et aux missions, éléments de la carte mentale.
3. Finalités et base légale
Les données sont traitées pour fournir le Service d'accompagnement (exécution du contrat avec le cabinet) et pour sa sécurité et son amélioration (intérêt légitime). Le suivi d'un patient repose sur le consentement recueilli par le professionnel. [Bases légales à confirmer avec le conseil juridique.]
4. Hébergement et localisation
Les données sont hébergées dans l'Union européenne. Au passage aux vraies données de santé des patients, l'hébergement bascule sur une infrastructure certifiée Hébergeur de Données de Santé (HDS). Pendant la beta, seules des données de test sont utilisées.
5. Destinataires
Les données ne sont accessibles qu'au cabinet concerné et aux sous-traitants techniques nécessaires au fonctionnement du Service (hébergement, envoi d'emails), dans le cadre du RGPD. Aucune revente.
6. Durée de conservation
Les données sont conservées le temps de la relation, puis archivées ou supprimées selon les durées légales applicables. [Durées détaillées à préciser.]
7. Vos droits
Conformément au RGPD, vous disposez des droits d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité. Exercez-les auprès de dpo@etese.fr. Vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL.
8. Cookies
Le site vitrine n'utilise pas de cookie de suivi non essentiel. Si une mesure d'audience est ajoutée, elle sera soumise à votre consentement préalable.